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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL
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SAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGE
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3972675
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2022
SAGE de Syndicat Intercommunal d\'Energies du département de la Loire – SIEL

Présentation de la marque SAGE

Déposée le 28 décembre 2012 par Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, M. FOURNIER Bernard domicilié(e) 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGE est expirée depuis le 28 décembre 2022.

Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL a également déposé les autres marques suivantes : EPAT , CONCOURS ECO LOUSTICS , T.H.D.42 ou THD 42 , www.siel42.fr


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire – SIEL, etablissement public de coopération intercommunale - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire, M. FOURNIER Bernard - 5 rue Charles de Gaulle - 42021 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610564 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610563 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.